Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site agenda.mat-nas.fr est édité par :

• Nom / Raison sociale : TAIRI KARINE / EI
• Statut juridique : Entrepreneur Individuel
• Adresse du siège social : Montchal, 42360
• SIRET : [Numéro SIRET à 14 chiffres]
• Immatriculation : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Saint-Étienne sous le numéro 109 165 810
• Téléphone : 06 58 31 61 11
• Email : [email protected]
• TVA : TVA non applicable, conformément à l'article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : TAIRI KARINE.

3. Hébergement

Le site est auto-hébergé à titre privé sur une infrastructure dédiée.

• Mode d'hébergement : Auto-hébergement sur serveur privé (NAS)
• Nom de domaine / Sous-domaine : mat-nas.fr / agenda.mat-nas.fr
• Gestionnaire du nom de domaine (Registrar) : OVHcloud
• Fournisseur d'accès réseau (FAI) : Bouygues
• Contact technique : [email protected]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site (textes, images, logos, graphismes, éléments visuels) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Zen by K', est strictement interdite.

5. Cookies

Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires au fonctionnement technique de l'application (maintien de la session utilisateur et connexion au compte). Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est utilisé.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs du site (données de compte, de réservation et, le cas échéant, données de santé) est détaillé dans notre politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

7. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation de la consommation dont nous relevons :

• Médiateur : [Nom du médiateur de la consommation, ex : CNPM - Médiation de la consommation]
• Site web : [URL du site du médiateur]